Identification de l’éditeur

Direction de l’information légale et administrative
SARL Maisons Savoie Construction au capital de 50 000 €
120, rue de la libération BP 28, 73301 St Jean de Maurienne Cedex
Téléphone : 04 79 59 91 01

N° SIREN : 389 204 298 000 27
RCS Chambéry B 389 204 298
Code APE : 4120A
TVA INTRA FR : 44389204298

Prestataire d’hébergement

HEREWECOMRue du Lac Saint-André, 73370 Le Bourget-du-Lac

Traitement des données à caractère personnel

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer un courrier par voie électronique ou postale à la Direction de l’information légale et administrative en justifiant de votre identité.

Conception graphique

La conception et les développements graphiques et ergonomiques ainsi que le développement des modèles de pages ont été réalisés par l’agence HEREWECOM.

Gestionnaire des statistiques


HEREWECOM – Rue du Lac Saint-André, 73370 Le Bourget-du-Lac

Liens hypertextes (responsabilité)

ce site internet propose de nombreux liens vers d’autres sites. Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie de ce site : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site.

Propriété intellectuelle

Droit de reproduction
La reproduction ou réutilisation des contenus de ce site est autorisée sous réserve de mentionner la date et la source et plus globalement de respecter la licence ouverte. La copie des autres pages du site, des logos et des cartes doit avoir obtenu l’autorisation du directeur de la publication. La création de liens est possible dans les conditions fixées ci-après.